Le DIUO est un document qui rassemble toutes les informations permettant de faciliter la prévention des risques professionnels lors des interventions à venir sur un ouvrage. Concrètement, ce document obligatoire sert à assurer la sécurité des travailleurs lors des opérations de maintenance et d’entretien, sur les ouvrages achevés.
Qui doit rédiger ce document et que contient-il ? Nous vous éclairons sur le DIUO.
L’objectif du DIUO
Le DIUO est un document qui donne les informations nécessaires aux intervenants sur un chantier, pour assurer leur sécurité lors des futures maintenances. Ces informations concernent généralement les éléments techniques de l’ouvrage et de ses équipements, mais aussi les contraintes extérieures et l’historique des opérations effectuées.
Ce document est un bon moyen d’anticiper l’organisation globale d’un chantier en planifiant les futures interventions et la maintenance. De plus, cela permet d’identifier les risques liés à la sécurité des personnes et ainsi de mettre en place des solutions dédiées pour les protéger lors de leur intervention.
Dans quels cas est-il obligatoire ?
Le DIUO est rendu obligatoire par l’article n°93-1418 du 31 décembre 1993 du code du travail. Il est obligatoire dans le cadre de chantiers du BTP pour lesquels un Plan Général de Coordination est applicable. La loi prévoit que le DIUO doit être constitué dès la phase de conception de l’ouvrage
Qui rédige le DIUO ?
Le DIUO étant un document obligatoire légalement, la responsabilité de la production de ce document revient au maître d’ouvrage. Cependant, ce n’est pas lui qui le rédige. Le maître d’ouvrage charge le coordonnateur sécurité et protection de la santé (SPS) d’établir et de compléter ce document tout au long de la réalisation de l’ouvrage. La mission du coordonnateur est donc d’observer les conditions de sécurité sur l’ouvrage et de garantir leur conformité, à travers ce DIUO, pour les personnes qui auront à intervenir dessus dans le futur. Lors de la livraison du chantier, le coordonnateur SPS remet le DIUO au maître d’ouvrage, et sa remise fait l’objet d’un procès-verbal joint.
Comment se constitue le DIUO ?
Pour commencer, lors de la réalisation du DIUO par le coordonnateur SPS, le maître d'œuvre et les autres prestataires intervenant sur le chantier doivent l’aider à déterminer son contenu. Le maître d’oeuvre va donc indiquer au coordonnateur :
- les futures interventions de maintenance à prévoir et les risques liés à ces interventions. Cela peut concerner par exemple l’entretien d’une chaudière, d’un ascenseur, du circuit électrique ou des maçonneries.
- les mesures de prévention à prendre pour toutes ces opérations de maintenance, pour assurer la sécurité des personnes qui seront amenées à intervenir.
Bien que le DIUO soit un document obligatoire, son contenu précis et sa forme ne sont pas prédéfinis par la loi. Cependant, on y retrouve généralement toujours le même type d’informations, à savoir :
- La liste des interventions ultérieures à prévoir sur l’ouvrage,
- le calendrier des opérations de maintenance,
- les plans et les notes techniques permettant de faciliter les futures interventions en toute sécurité,
- les diagnostics obligatoires,
- les plans du bâtiment,
- les notices techniques des équipements,
- la liste et le contact des entreprises ayant contribué à l’ouvrage.
Le DIUO est un document très important et il doit être mis à jour après chaque modification de l’ouvrage pour assurer un suivi.
Par kalitics Le 9 février 2023
